Immatriculation et assurances

Ça fait donc 35 ans que je n'habite plus vraiment en France et la dernière fois que j'y ai mis les pieds, on payait encore avec de bons vieux francs. C'était bien sûr avant la débacle de Mastrich ;-) J'aimerai avoir quelques détails en ce qui touche à l'achat d'une moto, l'immatriculation et l'assurance (au minimum légal) pour quelqu'un qui vient d'en dehors de la CEE (non, non, je ne suis pas Ukrainien) ;-).

Disons que je débarque à Trifouilly-le-Oies pour y acheter une moto, et que je peux fournir une adresse, celle de ma mère à Caen si nécessaire. Quelles sont les étapes à suivre et papiers à produire?

Merci d'avance

Lee

Si tu as un justificatif d'adresse en France (et une attestation de ta mère si tout est à son nom) ça ne doit pas poser de problème.

Après si tu veux l'exporter chez toi c'est une autre histoire...

Y'a tout là pour les papiers du véhicule
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N367.xhtml
mais c'est en langage administratif français... même Google y a renoncé...

L'assurance est liée (je crois mais pas sûr...) au permis de conduire du conducteur principal 

Bienvenue en France !...

michel75017 a écrit:...
L'assurance est liée (je crois mais pas sûr...) au permis de conduire du conducteur principal
...

Et au lieu d'utilisation principale.

'essaie de déchiffrer tout ce charabia bureaucratique qui a plus à voir avec un sketch des Monty Python qu'à de l'information citoyenne pour les "sans dents"

Un "étranger" (ou non-résident) peut-il acheter une moto en France et avoir une immatriculation temporaire de 1 mois?

Lee



image suprimmée par cutch59

Massive Lee a écrit:Un "étranger" (ou non-résident) peut-il acheter une moto en France et avoir une immatriculation temporaire de 1 mois?

Lee

Je ne pense pas... le délai est de 15 jours pour refaire la carte grise

15 jours c'est très rapide ! J'ai une CG bloquée depuis plusieurs mois !!!

Si c'est pour 1 mois il faudrait voir pour louer !

Ti² a écrit:15 jours c'est très rapide ! J'ai une CG bloquée depuis plusieurs mois !!!

Si c'est pour 1 mois il faudrait voir pour louer !

Je veux ramener la moto par bateau après mon séjour d'un mois. En fait, le voyage est uniquement pour faire la paperasse et ramener la moto. Si le vendeur, ou magasin, veut envoyer la moto au Havre à ma place, ça m'économise un voyage ;-)

Dans ce cas faudrait voir si quelqu'un dans le coin pourrait faire l'intermédiaire...

J'ai commencé à regarder la logistique et il serait peut-être préférable de chercher une AT en Normandie, ce qui serait pas trop loin d'où ma mère habite, et près du Havre pour le transport. Je peux même trouver un concessionnaire sympathique à ma cause qui me donnerait une boîte de transport (ben oui, au lieu de les jeter, je vais la recycler). Ce qui permettrait aussi à mon "intermédiaire" (ma mère) de faire des papiers pour moi et même de storer la moto dans son garage, le temps que j'arrive. La France étant (relativement) un tout petit pays, me balader dans le Sud sera facile. Et si je débarque pendant l'hiver, rouler avec des températures de 3 ou 4°C (le temps de redescendre) ne sera pas un problème, je l'ai souvent fait à des températures en-dessous du point de congélation.

Pourquoi pas mettre la moto provisoirement au nom de ta mère ?? Mais sans oublier de te déclarer toi comme conducteur principal à l'assureur :mrgreen:

Si tu as un assureur actuellement à Montréal va discuter avec lui de ça.

Je continue sur ma lancée. Si la moto est achetée chez un professionel (garage, revendeur). Le processus d'immatriculation est-il simplifié?

Merci d'avance.

Lee

Bonjour, je crois qu'en France certains immatricule des véhicules en provenance de l étrangers avec des certificats d homologation constructeur sans passer le véhicule aux mines. Tu peux peut être l immatriculé où tu habite l assurer où tu habite et rien ne t empêche de rouler en France. Chez nous apparemment la galère est d immatriculer un véhicule qui n'a jamais été commercialisé sur le territoire français. Sinon j'ai vu qu'il existait aussi des entreprises qui fournissent plaques et assurances provisoire à la journée, la semaine je ne sais pas les prix mais on en parle sur un site "tousencar" car ils achètent souvent des véhicules à l étrangers et ils se servent de ce système pour rapatrier leurs véhicules
bon courage

Prévoit quand même quelques vêtements de pluie
bon courage

Bonjour, le site est plaques transitoire. Com mais c'est pas donné et apparemment il ne fonctionne qu'en Europe
désolé bonne route

tracer02 a écrit:Prévoit quand même quelques vêtements de pluie
bon courage

 Ne t'en fais pas pour l'équipement. Je peux rouler toute la journée sous la pluies, ou à 0°C ;-)

Bonjour, tu t es déjà renseigné pour homologuer et immatriculer ta machine à ton retour? Ou tu veux peut être pas le faire? 
Bonne route

La moto sera française. Donc aucun problème pour l'immatriculation en France. Quand je la ramènerai au Québec, vu qu'elle a plus de 15 ans, l'immatriculation ici sera très facile.

Lee

Bonjour, je crois que le coupon détachable de la carte grise te permet de rouler un mois sur le territoire ce qui laisse le temps de faire la nouvelle. A confirmer
bonne route

Ça y est. J'ai eu toutes mes réponses en contactant ma mère qui habite La Rochelle.

Je peux en effet rouler la moto en France pendant un mois avec la carte grise au nom de l'ancien proprio et un acte de vente. Mais je ne pourrai pas sortir des frontières. Pour mettre la moto à mon nom, c'est facile.

Il me faut:

- Justificatif de domicile au Québec
- Attestation d'hébergement en France
- Pièce d'identité de l'hébergeant

Je remplis le formulaire, l'apporte à la préfecture et 48 heures plus tard j'ai mes nouveaux papiers. Et comme je vais exporter la moto, il faudra qu'elle soit à mon nom de toutes manières. Ça veut dire que je vais probablement rester quelques jours à La Rochelle pour attendre les papiers, mais ça me donnera aussi du temps pour préparer la moto pour le voyage.

Petite parenthèse sur les RD03. Après deux semaines de recherche, j'ai remarqué que beaucoup des motos offertes ont été récemment sorties de granges ou autres fonds de garages, et pas nécessairement en utilisation quotidienne. Les motos ont 25 ans après tout.