par seblob 24/2/2021, 20:54
Disons que dans la logique, toute personne possédant alors l'original, a le droit de posséder ta "traduction" .
Toute personne n'ayant PAS l'original n'a pas le droit de posséder ta "traduction". Quand à traduire un document sans l'autorisation de son propriétaire, c'est aussi illégal.
Attention, je ne fais que mettre en garde . Perso j'ai pas de CRF1000 et si j'en avais une je te demanderais par MP de m'envoyer ta "traduction", je m'en fiche que çà ne soit pas légal.
Mais d'un certain coté, je comprend la décision du forum Atoc.
Il faut savoir que l'internet est un milieu "spécial" et on a déja vu des forums de condamné par la justice parce qu'un membre se plaignait, a RAISON, d'avoir eut des soucis avec tel garage de mécanique, sauf qu'en France la "diffamation" c'est de diffuser des propos "négatif" sur quelqu'un, peut importe que ces propos soient vrais ou faux. Aux USA la diffamation c'est diffuser des propos négatifs ET mensongés sur une personne .
Il semble pourtant EVIDENT sur un forum de moto ou voiture de parler de pépins que l'on a avec tel PRO pour mettre en garde les autres membres du forum auquel on appartient, et pourtant, c'est juridiquement interdit et le forum se fait alors le "complice" du membre qui a de tels propos.
Attention là encore je ne fais que mettre en garde, moi même il me semble normal et logique de mettre en garde les autres membres si on a des problèmes avec un pro............peut importe que çà soit interdit ou pas.
Bref, je sais donc qu'il y a déja eut des problèmes qui sont retombés sur des forums, a cause de plainte en diffamation, je suppose que çà doit exister aussi des plaintes pour "diffusion illicite" de documents sous format "électronique".
A+