C'était une connerie alors le post ou tu disais que tu devenais sympa ?
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CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
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Dernière édition par Tfou le 28/12/2011, 05:20, édité 2 fois
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- Message n°28
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
adonf95 a écrit:C'était une connerie alors le post ou tu disais que tu devenais sympa ?
oui certainement
Dernière édition par Tfou le 28/12/2011, 06:01, édité 1 fois
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
Communiqué de presse - mardi 27/12/2011
Amendement de la circulaire Olin :
le Père Noël est passé
Comme annoncé début décembre, le gouvernement remet au goût du jour deux principes clairs : pas de hors-piste et signalisation indispensable des voies interdites.
Voici donc publiée l’"Instruction du Gouvernement du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels et donnant des orientations pour le contrôle de la réglementation en vigueur". Elle est d'application immédiate.
Voici les grandes lignes du texte, qui, il faut le souligner, ne mentionne plus la notion subjective de "carrossabilité".
Ce qui change
Le nouveau texte revient aux fondamentaux de la loi du 3 janvier 1991, dite "loi Lalonde" :
seul le "hors-piste" est strictement interdit. Les véhicules à moteur peuvent librement circuler sur les routes et les chemins ouverts à la circulation publique ;
les chemins ruraux sont affectés sans condition d'état à la circulation publique des véhicules à moteur, sauf réglementation locale spécifique ;
les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige ;
les agents assermentés devront prioritairement rechercher les infractions caractérisées : circulation hors-piste et circulation sur des voies clairement signalées comme interdites.
Ce qui ne change pas
Les endroits suivants ne deviennent pas pour autant des voies de circulation. A éviter donc !
les sentiers manifestement destinés à la randonnée pédestre en raison de leur étroitesse (NdR : sauf bien sûr si ce sont des chemins ruraux : à vérifier préalablement sur le cadastre) ;
les tracés éphémères (chemins de débardage ouverts et utilisés par les tracteurs pour la seule durée de l’exploitation d’une coupe, aux seules fins de tirer les bois exploités hors de la parcelle) ;
les bandes pare-feu créées dans les massifs forestiers pour éviter la propagation des incendies;
les itinéraires clandestins qui, à force de passages répétés, créent au sol une piste alors que le propriétaire n’a jamais eu l’intention de créer un tel chemin à cet emplacement ;
les emprises non boisées du fait de la présence d’ouvrages souterrains ou aériens (canalisations, lignes électriques…), du couvert environnemental (bandes enherbées…), ou ouvertes pour séparer des parcelles forestières (lignes de cloisonnement).
Reprenant notre suggestion, l'instruction précise que les services de l'État devront conseiller les propriétaires "pour éviter que les dispositifs installés ne provoquent des accidents (pas de câbles tendus en travers des chemins, dispositifs signalant l’installation de chaînes, barrières visibles, etc.)."
Le Codever restera attentif aux remontées d'information des pratiquants quant à la bonne application de cette instruction sur le terrain. Les nouvelles consignes données aux agents devraient en effet nettement faire baisser le nombre de verbalisations abusives. Mais il faudra sans doute un peu de temps.
Nous remercions une fois encore les différents acteurs de ce dossier : le député de Lozère Francis Saint-Léger, le Ministre des Sports David Douillet, la Fédération Française de Motocyclisme, et Messieurs Jean-Pierre Domergue et David Marquiran du Moto-Club Lozérien. Nous saluons l'engagement des dizaines de délégués et adhérents qui se sont appuyés sur les exemples de relaxes obtenues par notre Protection Juridique pour convaincre plus de 180 députés du bien fondé de notre démarche. Cette victoire est le fruit de la mobilisation de tous.
Restez mobilisés !
Seuls les combats qui ne sont pas menés sont perdus d'avance. Et des combats, le Codever en mène quantité d'autres : faire aboutir la proposition de loi "anti-barbelés", poursuivre les démarches de concertation pour éviter la multiplication des interdits, aider les organisateurs de randonnées, combattre la sanctuarisation des espaces naturels, etc. Nous appelons donc les pratiquants à rester mobilisés. Nous comptons sur vous, adhérez !
Amendement de la circulaire Olin :
le Père Noël est passé
Comme annoncé début décembre, le gouvernement remet au goût du jour deux principes clairs : pas de hors-piste et signalisation indispensable des voies interdites.
Voici donc publiée l’"Instruction du Gouvernement du 13 décembre 2011 complétant la circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels et donnant des orientations pour le contrôle de la réglementation en vigueur". Elle est d'application immédiate.
Voici les grandes lignes du texte, qui, il faut le souligner, ne mentionne plus la notion subjective de "carrossabilité".
Ce qui change
Le nouveau texte revient aux fondamentaux de la loi du 3 janvier 1991, dite "loi Lalonde" :
seul le "hors-piste" est strictement interdit. Les véhicules à moteur peuvent librement circuler sur les routes et les chemins ouverts à la circulation publique ;
les chemins ruraux sont affectés sans condition d'état à la circulation publique des véhicules à moteur, sauf réglementation locale spécifique ;
les propriétaires privés sont seuls à décider s'ils ouvrent ou non à la circulation publique des véhicules à moteur leurs chemins privés ou d'exploitation. Le Ministère recommande formellement de matérialiser cette décision sur le terrain, pour éviter toute ambiguïté et tout litige ;
les agents assermentés devront prioritairement rechercher les infractions caractérisées : circulation hors-piste et circulation sur des voies clairement signalées comme interdites.
Ce qui ne change pas
Les endroits suivants ne deviennent pas pour autant des voies de circulation. A éviter donc !
les sentiers manifestement destinés à la randonnée pédestre en raison de leur étroitesse (NdR : sauf bien sûr si ce sont des chemins ruraux : à vérifier préalablement sur le cadastre) ;
les tracés éphémères (chemins de débardage ouverts et utilisés par les tracteurs pour la seule durée de l’exploitation d’une coupe, aux seules fins de tirer les bois exploités hors de la parcelle) ;
les bandes pare-feu créées dans les massifs forestiers pour éviter la propagation des incendies;
les itinéraires clandestins qui, à force de passages répétés, créent au sol une piste alors que le propriétaire n’a jamais eu l’intention de créer un tel chemin à cet emplacement ;
les emprises non boisées du fait de la présence d’ouvrages souterrains ou aériens (canalisations, lignes électriques…), du couvert environnemental (bandes enherbées…), ou ouvertes pour séparer des parcelles forestières (lignes de cloisonnement).
Reprenant notre suggestion, l'instruction précise que les services de l'État devront conseiller les propriétaires "pour éviter que les dispositifs installés ne provoquent des accidents (pas de câbles tendus en travers des chemins, dispositifs signalant l’installation de chaînes, barrières visibles, etc.)."
Le Codever restera attentif aux remontées d'information des pratiquants quant à la bonne application de cette instruction sur le terrain. Les nouvelles consignes données aux agents devraient en effet nettement faire baisser le nombre de verbalisations abusives. Mais il faudra sans doute un peu de temps.
Nous remercions une fois encore les différents acteurs de ce dossier : le député de Lozère Francis Saint-Léger, le Ministre des Sports David Douillet, la Fédération Française de Motocyclisme, et Messieurs Jean-Pierre Domergue et David Marquiran du Moto-Club Lozérien. Nous saluons l'engagement des dizaines de délégués et adhérents qui se sont appuyés sur les exemples de relaxes obtenues par notre Protection Juridique pour convaincre plus de 180 députés du bien fondé de notre démarche. Cette victoire est le fruit de la mobilisation de tous.
Restez mobilisés !
Seuls les combats qui ne sont pas menés sont perdus d'avance. Et des combats, le Codever en mène quantité d'autres : faire aboutir la proposition de loi "anti-barbelés", poursuivre les démarches de concertation pour éviter la multiplication des interdits, aider les organisateurs de randonnées, combattre la sanctuarisation des espaces naturels, etc. Nous appelons donc les pratiquants à rester mobilisés. Nous comptons sur vous, adhérez !
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Passer pour un idiot aux yeux d'un imbécile est une volupté de fin gourmet. Georges Courteline
Je me presse de rire de tout de peur d'être obligée d'en pleurer. Beaumarchais
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- Message n°30
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
desolé violette, bonne nouvelle apparemment pour le code vert, quoique, avant c'etait libre partout, certainement a cause d'exces comme partout, ca casse
en parlant d'exces, j'ai edité mes postes, certains s'emballent plus vite que moi encore, mais bon
on n'est pas ici pour faire le bon paroissien
faut il dire je suis d'accord avec tout, j'adore vos décisions, je ne réponds plus , rien a ajouter
je ne poste plus de conneries ca peut facher
vous etes tous admirables
un peu comme en corée, tu fermes ta gueule et tu pleures
en parlant d'exces, j'ai edité mes postes, certains s'emballent plus vite que moi encore, mais bon
on n'est pas ici pour faire le bon paroissien
faut il dire je suis d'accord avec tout, j'adore vos décisions, je ne réponds plus , rien a ajouter
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
Tfou a écrit:desolé violette, bonne nouvelle apparemment pour le code vert[/b], quoique, avant c'etait libre partout, certainement a cause d'exces comme partout, ca casse
en parlant d'exces, j'ai edité mes postes, certains s'emballent plus vite que moi encore, mais bon
on n'est pas ici pour faire le bon paroissien
faut il dire je suis d'accord avec tout, j'adore vos décisions, je ne réponds plus , rien a ajouter
je ne poste plus de conneries ca peut facher
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un peu comme en corée, tu fermes ta gueule et tu pleures
[b]Salut Tfou,
Tu te méprends, ce n'est pas une bonne nouvelle pour le
CODEVER, c'est une bonne nouvelle pour tous les usagers
de chemins de terre.
Il va être facile de circuler et on ne pourra plus ver-
baliser à tort et à travers. J'oserai dire que c'est de
la liberté retrouvée.
Dernière édition par VIOLETTE le 28/12/2011, 23:33, édité 1 fois
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
il est évident que le premier qui passe sur mes chemins d'exploitation,il a droit au calibre 12 avec plomb n°2
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- Message n°33
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
Calibre 12 avec du blé.
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- Message n°34
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
germé , je présume
Invité- Invité
- Message n°35
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
VIOLETTE a écrit:Salut Tfou,
Tu te méprends, ce n'est pas une bonne nouvelle pour le
CODEVER, c'est une bonne nouvelle pour tous les usagers
de chemins de terre.
Il va être facile de circuler et on ne pourra plus ver-
baliser à tort et à travers. J'oserai dire que c'est de
la liberté retrouvée.
vu dans ce sens, tant mieux, j'ai pas tout saisi les changements, en fait , au depart sur certains endroits meme les agriculteurs n'avaient plus le droit d'aller sur certains chemins, un comble quand meme en campagne, heuresement qu'il y a de la mobilisation, je n'en fais pas parti, mais je reconnais le travail de ceux qui surveillent la cause de la liberté
Ovedrive- Localisation : Calais / Le Havre
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
VIOLETTE a écrit:Salut Alex,
Les Noires Mottes ?
Interdit ? !
C'etait ironique ! Je crois meme que les VTT sont interdit maintenant là bas (Je n'en metterai pas ma main a couper). Mais il faut avouer que ça ferait un beau terrain de jeu !
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- Message n°37
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
Ovedrive a écrit:VIOLETTE a écrit:Salut Alex,
Les Noires Mottes ?
Interdit ? !
C'etait ironique ! Je crois meme que les VTT sont interdit maintenant là bas (Je n'en metterai pas ma main a couper). Mais il faut avouer que ça ferait un beau terrain de jeu !
Les Noires Mottes sont des propriétés privées.
Il me semble que les éventuels terrains à vendre seraient
achetés par le conservatoire du littoral.
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- Message n°38
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
VIOLETTE a écrit:Salut Tfou,
Tu te méprends, ce n'est pas une bonne nouvelle pour le
CODEVER, c'est une bonne nouvelle pour tous les usagers
de chemins de terre.
Il va être facile de circuler et on ne pourra plus ver-
baliser à tort et à travers. J'oserai dire que c'est de
la liberté retrouvée.
En fait çà n'est pas obligatoirement une si bonne nouvelle que çà.
OK plus de liberté c'est toujours bon à prendre.
Mais il faut prendre en compte que si le Codevert avait été mis en place c'est parce qu'il fallait trouver un (mauvais?) moyen de lutter contre certaines situation abusives.
Tu as des endroits ou des types blindés de tunes (ou pas) se payait un 4x4 ou bien une bécane d'enduro et pratiquait leur soit disant loisir comme si les chemins leur étaient réservé donc il fallait que le randonneur leur laisse la place.
Quand j’apprends que de temps en temps un motard se tue en se prenant un fil de fer ou un barbelé qu'un propriétaire a mis en travers de son chemin VOLONTAIREMENT pour qu'un motard ou quad se fasse mal en l'empruntant, je me dit que bien entendu que le proprio est un bel enfoiré, mais en même temps il n'est sans doute pas le seul responsable, il a bel et bien fallu qu'il soit "poussé à bout" pour en arriver à faire un tel acte.
Bref dans certains cas une réglementation sur les chemins est belle et bien nécessaire. Le problème c'est que le Codevert à rapidement utilisé de manière totalement exagéré. Du genre le petit chemin ou AUCUNE moto ne passait jamais se retrouvait quand même avec un panneau d'interdiction d’accès pour les motos. Alors que l'on ne voit pas le mal que çà aurait fait si de temps à autre une personne à moto ou en quad empruntait le chemin en question du moment qu'il ne gênait pas les autres "promeneurs".
Donc si cette "liberté retrouvée" donne lieu a des abus encore plus gros de la part de certains pratiquant du "tout terrain", çà ne va servir qu'a faire ressortir pour plus tard une sorte de Codevert encore plus répressif.
Du genre "vous voyez on vous a donné plus de liberté et vous avez mis le b*rdel, preuve que vous ne méritez pas cette liberté".
Bref, çà arrange donc les usagers d'engins motorisé en chemins, dont je fait partie, mais pour le reste tout dépend de ce que l'on fait de notre libertée.
Pour moi l'un des trucs les pire c'est justement l'invention de la moto d'enduro, dont certains se servent en ayant une utilisation de type compétition (donc avec la vitesse qui va avec) sur un chemin utilisé aussi pour la randonnée pédestre, a VTT et à cheval.
A noter aussi que certains VTT ne respectent pas forcément les piétons , et imaginez ce que les randonneurs pédestre penseraient des cavaliers si à chaque foi ceux ci leur passait juste à coté au grand galop .
A+
Violette- Flying Flower
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- Message n°39
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
Salut Sébastien,
CODEVER : comité de développement des loisirs verts.
(actif défenseur des loisirs verts)
CODEVER
Les objectifs
CODEVER (Comité de développement des loisirs verts) est une association qui a deux missions principales :
1. Un travail d’éducation : par ses conseils, il invite les usagers des loisirs verts à respecter la nature et les autres utilisateurs.
2. Un travail de défense des loisirs verts, des chemins et du tout-terrain en particulier.
Codever a instauré une charte des loisirs verts. Celle-ci dresse, en dix points, les bases d'un comportement responsable préconisé aux pratiquants de loisirs motorisés.
Les 10 conseils du CODEVER
1. Le tout-terrain se pratique sur les chemins et dans les sites adaptés.
2. Pas de hors piste.
3. Ne prenez pas la randonnée pour une compétition.
4. Soyez courtois avec les riverains et les autres randonneurs.
5. Respectez les espaces naturels, les propriétés privées et les cultures.
6. Respectez l’état des chemins et leurs abords.
7. Roulez avec un véhicule conforme, propre et silencieux.
8. Adaptez votre conduite et les équipements nécessaires aux conditions climatiques.
9. Respectez la réglementation légale.
10. Soyez bien assuré.
CODEVER : comité de développement des loisirs verts.
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Les objectifs
CODEVER (Comité de développement des loisirs verts) est une association qui a deux missions principales :
1. Un travail d’éducation : par ses conseils, il invite les usagers des loisirs verts à respecter la nature et les autres utilisateurs.
2. Un travail de défense des loisirs verts, des chemins et du tout-terrain en particulier.
Codever a instauré une charte des loisirs verts. Celle-ci dresse, en dix points, les bases d'un comportement responsable préconisé aux pratiquants de loisirs motorisés.
Les 10 conseils du CODEVER
1. Le tout-terrain se pratique sur les chemins et dans les sites adaptés.
2. Pas de hors piste.
3. Ne prenez pas la randonnée pour une compétition.
4. Soyez courtois avec les riverains et les autres randonneurs.
5. Respectez les espaces naturels, les propriétés privées et les cultures.
6. Respectez l’état des chemins et leurs abords.
7. Roulez avec un véhicule conforme, propre et silencieux.
8. Adaptez votre conduite et les équipements nécessaires aux conditions climatiques.
9. Respectez la réglementation légale.
10. Soyez bien assuré.
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- Message n°40
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
Boh ! si l'état pouvait récupérer un peu de tune en droit de passage... ça libèrerait quelques chemins pour nos loisirs
Encore un sujet de discorde ce truc... ici on arrive à rouler encore un peu librement... mais ça ne va pas durer... faute à ceux qui s'approprient nos chemins communaux... et qui se disent chez eux...
Encore un sujet de discorde ce truc... ici on arrive à rouler encore un peu librement... mais ça ne va pas durer... faute à ceux qui s'approprient nos chemins communaux... et qui se disent chez eux...
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
VIOLETTE a écrit:Ovedrive a écrit:VIOLETTE a écrit:Salut Alex,
Les Noires Mottes ?
Interdit ? !
C'etait ironique ! Je crois meme que les VTT sont interdit maintenant là bas (Je n'en metterai pas ma main a couper). Mais il faut avouer que ça ferait un beau terrain de jeu !
Les Noires Mottes sont des propriétés privées.
Il me semble que les éventuels terrains à vendre seraient
achetés par le conservatoire du littoral.
??!! Propriété privée ? Et toutes les pistes de rando passent à travers ses propriétés? Tu viens de m'en apprendre une bonne la!
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
cutch59 a écrit:germé , je présume
Salut Christophe,
Pas besoin que le blé soit germé, il germera tout seul...
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
http://www.codever.fr/news/files/99COM_20111227_Circulaire_Olin_amendee_2.pdf
je vois dans la liste de la page 2 :
Pour execution : Parc nationaux
C'est valable pour les parc nationaux également ?
je vois dans la liste de la page 2 :
Pour execution : Parc nationaux
C'est valable pour les parc nationaux également ?
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
Ovedrive a écrit:VIOLETTE a écrit:Ovedrive a écrit:VIOLETTE a écrit:Salut Alex,
Les Noires Mottes ?
Interdit ? !
C'etait ironique ! Je crois meme que les VTT sont interdit maintenant là bas (Je n'en metterai pas ma main a couper). Mais il faut avouer que ça ferait un beau terrain de jeu !
Les Noires Mottes sont des propriétés privées.
Il me semble que les éventuels terrains à vendre seraient
achetés par le conservatoire du littoral.
??!! Propriété privée ? Et toutes les pistes de rando passent à travers ses propriétés? Tu viens de m'en apprendre une bonne la!
Les Noires Mottes seraient constituées de 13 parcelles appartenant à
des propriétaires privés.
Rouler à l'intérieur de ces propriétés privés reviendrait à faire du
hors piste et serait illégal. Il en serait de même pour un randonneur
pédestre ou un cavalier.
Il existe un ou deux chemins d'accès qui sont réglementés. Je ne les
ai pas empruntés depuis bien longtemps. Il faudrait que j'aille y faire
un tour mais à pieds.
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Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
VIOLETTE a écrit:cutch59 a écrit:germé , je présume
Salut Christophe,
Pas besoin que le blé soit germé, il germera tout seul...
oui celà marche trés bien,encore mieu que le gros sel
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- Message n°46
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
en plus c'est pas interdit d'offrir de la nourriture
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- Message n°47
Re: CODEVER : CIRCULAIRE OLIN AMENDEE
avant, j'habitais en pleine campagne, a cote de la foret, je rejoignais souvent la foret et les chemins des tracteurs forestiers, super ornieres
la mairie a voulu interdire ce chemin aux moto et autre, il ont debroussaillé la premiere année pour en faire un chemin pieton promeneur
il a ete emprunté des le debut
pendant un mois
le chemin desormais
il est plein de ronces, meme a pied on y va plus
depuis bien longtemps
moralite
utilisons les chemins pour leur laisser la vie de chemin
la mairie a voulu interdire ce chemin aux moto et autre, il ont debroussaillé la premiere année pour en faire un chemin pieton promeneur
il a ete emprunté des le debut
pendant un mois
le chemin desormais
il est plein de ronces, meme a pied on y va plus
depuis bien longtemps
moralite
utilisons les chemins pour leur laisser la vie de chemin
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